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Commission d'examen conjoint du projet Enbridge Northern Gateway

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Fil d'Ariane

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Quoi de neuf

Quoi de neuf
  • Mise à jour
    2012-02-03
    Tel qu’indiqué par la commission dans sa lettre datée du 6 décembre 2011 intitulée Audiences communautaires - Horaire pour la preuve orale, certaines dates limites établies dans l’ordonnance d’audience doivent être modifiées.  Veuillez consulter le calendrier révisé pour connaitre les changements aux dates limites. [Dépôt A38849]
  • Mise à jour
    2012-02-01
    Les audiences communautaires de la commission d’examen conjoint qui examine le projet Enbridge Northern Gateway se poursuivront à Fort St. James, en Colombie Britannique, le 2 février 2012. Pour écouter la diffusion des audiences en direct, veuillez utiliser le lien disponible sous la section Audiences.
  • Mise à jour
    2012-01-30
    La commission tient à informer toutes les parties que l’audience communautaire qui devait avoir lieu les 3 et 4 février à Bella Bella, en Colombie-Britannique, est annulée pour le moment à la demande de la collectivité. Les nouvelles dates seront annoncées dès qu’elles seront connues. [Dépôt A38824]
  • Mise à jour
    2012-01-23
    Guide de procédure no 4 [Dépôt A38675]
  • Mise à jour
    2012-01-23
    Les audiences communautaires de la commission d’examen conjoint qui examine le projet Enbridge Northern Gateway se poursuivront à Edmonton, en Alberta, le 24, 25, 26, 27 et 31 janvier 2012. Pour écouter la diffusion des audiences en direct, veuillez utiliser le lien disponible sous la section Audiences.
  • Communiqué
    2012-01-18
    La commission d’examen conjoint du projet Northern Gateway d’Enbridge révise les dates et les lieux de certaines audiences communautaires
  • Mise à jour
    2012-01-13
    Les audiences communautaires de la commission d’examen conjoint qui examine le projet Enbridge Northern Gateway se poursuivront en Colombie Britannique le 16 janvier 2012 à Smithers, le 17 janvier à Burns Lake et le 18 janvier à Prince George. Pour écouter la diffusion des audiences en direct, veuillez utiliser le lien disponible sous la section Audiences.
  • Mise à jour
    2012-01-12
    Les audiences communautaires de la Commission d’examen conjoint qui examine le projet Enbridge Northern Gateway se poursuivront le 12 janvier 2012 à Terrace en Colombie Britannique. Pour écouter la diffusion des audiences en direct, veuillez utiliser le lien disponible sous la section Audiences.
  • Mise à jour
    2012-01-06
    Les audiences communautaires de la Commission d’examen conjoint qui examine le projet Enbridge Northern Gateway commenceront le 10 janvier 2012 dans le village Kitimaat en Colombie Britannique. Pour écouter la diffusion des audiences en direct, veuillez utiliser le lien disponible sous la section Audiences.
  • Communiqué
    2011-12-22
    La commission d’examen conjoint du projet Enbridge Northern Gateway modifie le lieu prévu pour le début des audiences et communique des renseignements à l’intention des médias
  • Bulletin d'information
    2011-12-22
    Troisième numéro du bulletin d’information
  • Mise à jour
    2011-12-09
    Guide de procédure no 3 [Dépôt A37624]
  • Communiqué
    2011-12-07
    La commission d’examen conjoint du projet Enbridge Northern Gateway rend publics les détails pour la première partie des audiences communautaires
  • Communiqué
    2011-11-07
    La commission d’examen conjoint du projet Enbridge Northern Gateway rend publics les premiers détails au sujet des audiences communautaires
  • Mise à jour
    2011-11-04
    Avis : les Documents de réglementation et le service de dépôt de documents pour le projet Enbridge Northern Gateway ne seront pas disponibles le 7 novembre entre 17 h et 20 h (heure des Rocheuses) en raison d'entretien du système.
  • Mise à jour
    2011-11-03
    La commission annonce la tenue d’un deuxième atelier sur la participation aux audiences. Différents ateliers ont ainsi été conçus afin d’aider les participants à mieux comprendre divers aspects du processus d’examen conjoint. Ce deuxième atelier en ligne porte sur la preuve et les requêtes. Il vise tout spécialement les intervenants et les participants du gouvernement, mais des ateliers se tiendront ultérieurement sur des sujets d’intérêt différents à l’intention d’autres groupes de participants.

    L’atelier en ligne se tiendra les 15 et 23 novembre 2011, une fois le jour et une seconde fois le soir dans les deux cas. La même information sera présentée les deux fois et il vous suffit donc de choisir la séance qui convient le mieux à votre horaire. Il y aura d’abord une courte présentation de l’équipe de conseillers en processus, suivie d’une période de questions. Les séances ne devraient normalement pas durer plus d’une heure et elles commenceront aux heures indiquées ci-dessous.

    Le mardi 15 novembre 2011
    - 9 h (heure du Pacifique) / 10 h (heure des Rocheuses) dans le cas de la séance de jour
    - 19 h (heure du Pacifique) / 20 h (heure des Rocheuses) dans le cas de la séance de soir

    Le mercredi 23 novembre 2011
    - 9 h (heure du Pacifique) / 10 h (heure des Rocheuses) dans le cas de la séance de jour
    - 19 h (heure du Pacifique) / 20 h (heure des Rocheuses) dans le cas de la séance de soir

    Les détails sur l’accès à l’atelier en ligne seront envoyés directement par courriel et par téléphone aux intervenants et aux participants du gouvernement dûment inscrits pendant la semaine du 7 novembre 2011.
  • Mise à jour
    2011-10-07
    Guide de procédure no 2 [Dépôt A32070]
  • Mise à jour
    2011-10-07
    D’après ce qui est indiqué au paragraphe 8.4 de l’ordonnance d’audience, la date limite pour demander l’autorisation de présenter une preuve aux audiences communautaires est maintenant passée. La même conclusion peut être tirée au sujet de la date limite pour la présentation par Northern Gateway des renseignements demandés, dans le cadre de la première période de demande de renseignements, en consultant la section 8.3 de l’ordonnance. Toute l’information ainsi soumise peut être consultée à partir du registre public.
  • Bulletin d'information
    2011-09-14
    C’est avec plaisir que la Commission d’examen conjoint publie le deuxième numéro de son bulletin d’information. Vous y trouverez des renseignements utiles sur les échéances à venir dans le cadre du processus d’examen conjoint. En outre, le bulletin met en lumière des questions et réponses de première importance formulées par des intervenants et participants du gouvernement dûment inscrits à l’occasion des ateliers du 26 juillet sur la façon de préparer des demandes de renseignements. Pour en savoir plus.
  • Mise à jour
    2011-08-26
    Comme il est possible de le constater à la section 8.3 de l’ordonnance d’audience, la date limite pour les demandes de renseignements à Northern Gateway (première série) est maintenant passée. Toute l’information soumise à l’égard de telles demandes se trouve dans le registre public.
  • Bulletin d'information
    2011-07-20
    La Commission publie maintenant un bulletin d’information sur le processus d’examen conjoint. Le présent numéro renferme des renseignements sur un atelier à venir à l’intention des intervenants et des participants du gouvernement dûment inscrits, en plus de présenter ce qui différencie les exposés oraux de la preuve orale. Cliquez ici pour la suite.
  • Mise à jour
    2011-07-15
    La commission annonce la tenue d’un premier atelier sur la participation aux audiences. Différents ateliers ont ainsi été conçus afin d’aider les participants à mieux comprendre divers aspects du processus d’examen conjoint. Ce premier atelier, un « atelier en ligne sur les demandes de renseignements », est à l’intention des intervenants et des participants du gouvernement dûment inscrits. Il portera essentiellement sur la façon de préparer des questions par écrit à l’intention de Northern Gateway ou d’autres parties.

    L’atelier en ligne se tiendra le 26 juillet 2011, une fois le jour et une seconde fois le soir. La même information sera présentée les deux fois et il vous suffit donc de choisir la séance qui convient le mieux à votre horaire. Il y aura d’abord une courte présentation, puis les membres de l’équipe de conseillers en processus répondront à vos questions. Les séances ne devraient normalement pas durer plus d’une heure et elles commenceront le :

    Mardi 26 juillet
    à 9 h (heure du Pacifique) / 10 h (heure des Rocheuses) dans le cas de la séance de jour et
    à 19 h (heure du Pacifique) / 20 h (heure des Rocheuses) dans le cas de la séance de soir.

    Les détails sur l’accès à l’atelier en ligne seront envoyés directement par courriel aux intervenants et aux participants du gouvernement dûment inscrits pendant la semaine du 18 juillet 2011.

    L’« atelier en ligne sur les demandes de renseignements » vise tout spécialement les intervenants et les participants du gouvernement, mais des ateliers se tiendront ultérieurement sur des sujets d’intérêt différents à l’intention d’autres groupes de participants.
  • Mise à jour
    2011-07-15
    Comme il est possible de le constater à la section 8.2 de l’ordonnance d’audience, la date limite pour l’inscription en qualité d’intervenant ou de participant du gouvernement est maintenant passée. Toute l’information soumise pour une telle inscription se trouve dans le registre public. Il suffit de cliquer sur « D - Intervenants » ou sur « E - Participants du gouvernement » pour consulter les formulaires d’inscription. Par ailleurs, la section 8.1 de l’ordonnance d’audience indique que la date limite pour le dépôt, par Northern Gateway Pipelines Inc., de toute preuve supplémentaire visant à compléter sa demande est elle aussi passée. Toute l’information soumise à cette fin, comme le reste de l’information soumise à ce jour, se trouve également dans le registre public. Afin de consulter l’information soumise par Enbridge Northern Gateway Inc., il suffit de cliquer sur « B - Northern Gateway Pipelines Inc., as General Partner of Northern Gateway Pipelines Limited Partnership ».
  • Mise à jour
    2011-06-01
    Une nouvelle séance d’information a été ajoutée à Fort St. James le 21 juin 2011, de 19 h à 21 h, au centre récréatif des aînés de Stuart Lake.

    Cliquer ici pour voir tous les renseignements sur les séances d’information.
  • Communiqué
    2011-05-24
    La commission d’examen conjoint du projet Enbridge Northern Gateway invite la population à participer à des séances d’information
  • Mise à jour
    2011-05-19
    La Commission d’examen conjoint a envoyé une lettre le 18 mai 2011 au sujet du recours à des experts-conseils. Cette lettre peut être consultée dans le registre public. Les personnes intéressées à faire des commentaires à ce sujet sont priées de s’adresser à la commission par écrit d’ici le 15 juin 2011, 17 h (HAR).

  • 2011-05-13
    Communiquez avec l’équipe de conseillers en processus pour en apprendre davantage sur le processus d’examen conjoint et les options de participation.

    Des séances d’information seront tenues bientôt. De plus amples détails, dont la date, l’heure et le lieu, seront communiqués à une date ultérieure. Des détails seront également fournis dans les localités visées.
  • Communiqué
    2011-05-05
    La commission délivre l'ordonnance d'audience relative au projet Enbridge Northern Gateway
  • Communiqué
    2011-01-19
    La commission d'examen conjoint du projet Enbridge Northern Gateway rend publics les résultats des sessions avec la commission et sa décision

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Registre public

Références rapides

Mises à jour

  • L'Agence canadienne d'évaluation environnementale fournit des mises à jour périodiques au sujet des activités de la commission. Pour recevoir ces mises à jour, envoyez une adresse courriel à Examen.Gateway@acee-ceaa.gc.ca.

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Date de modification :
2012-02-03